Meta
Accueil
Politiques
Autres politiques

Autres politiques

Découvrez d’autres politiques applicables aux technologies Meta.
Informations relatives aux produits connectés et aux services associés
Pour fournir des informations sur le traitement des données non personnelles générées par Meta Quest, les lunettes Meta AI, l’application Meta AI et l’application Meta Horizon.
À propos des discussions professionnelles avec l’IA de Meta
Pour fournir un service de qualité, les entreprises avec lesquelles vous interagissez sont susceptibles d’utiliser l’IA de Meta pour générer des réponses lorsqu’elles discutent avec leur clientèle.
Conditions générales relatives à la vérification de Meta AI
Ces Conditions générales relatives à la vérification de l’IA complètent les Conditions de service et les informations de l’IA de Meta.
Informations relatives à l’IA
Politiques applicables aux fonctionnalités IA sur Facebook, Messenger, Instagram et WhatsApp
Politiques applicables aux Pages, aux groupes et aux évènements pour Facebook
Politiques applicables à tous les Creators et admins de Pages, de groupes et d’évènements sur Facebook
Politiques sur le contenu de marque sur Facebook et Instagram
Politiques relatives au contenu sur Facebook et Instagram qui met en avant ou est influencé par un partenaire commercial dans le cadre d’un échange de valeur
Règles commerciales pour Facebook, Instagram et WhatsApp
Règles qui s’appliquent aux produits et services pouvant être mis en vente sur Facebook, Instagram et WhatsApp
Mentions légales de WhatsApp
Conditions d’utilisation, Politique de confidentialité et autres informations légales sur WhatsApp
Mentions légales de Meta Quest
Conditions de service, Politique de confidentialité et autres informations légales sur Meta Quest
Règles sur les recommandations sur Facebook
Règles sur la manière dont Facebook vous recommande des contenus susceptibles de vous intéresser
Règles sur les recommandations Instagram
Règles sur la manière dont Instagram vous recommande des contenus susceptibles de vous intéresser
Conditions générales des fonctionnalités de paiement sur site
Conditions générales pour les vendeurs et vendeuses qui utilisent les fonctionnalités de paiement sur site sur les technologies Meta
Conditions générales de Meta Pay pour les marchands
Conditions générales pour les entreprises permettant l’utilisation de Meta Pay sur leurs sites Web.
Politique d’utilisation acceptable de Meta Pay
Règles sur les transactions non acceptées via Meta Pay.
Code de conduite pour les expériences virtuelles
Règles concernant ce qui est autorisé et ce qui ne l’est pas dans les expériences virtuelles
Conditions de service supplémentaires de Portal
Conditions de service pour les utilisateurs et utilisatrices d’appareils de marque Portal
Conditions de service supplémentaires de Facebook View
Conditions de service de Facebook View, l’application pour les lunettes intelligentes Ray-Ban Stories
API pour le signalement de la propriété intellectuelle
Conditions générales applicables à l’utilisation de l’API pour le signalement de la propriété intellectuelle
Mesures que nous prenons pour transférer vos informations en toute sécurité
Nous mettons en œuvre un programme de sécurité complet pour protéger les données utilisateur en permanence.
Meta
Politiques
Standards de la communautéStandards publicitaires MetaAutres politiquesComment Meta s’amélioreContenu adapté à l’âge
Fonctionnalités
Notre approche en matière d’organisations et de personnes dangereusesNotre approche concernant l’épidémie d’opioïdesNotre approche en matière d’électionsNotre approche en matière de fausses informationsNotre approche en matière de contenu pertinentNotre approche du classement dans le Fil FacebookNotre approche pour expliquer le classementAccessibilité chez Meta
Outils de recherche
Bibliothèque de contenu et API de la Bibliothèque de contenuOutils de la Bibliothèque publicitaireAutres outils de recherche et ensembles de données
Mise en application
Détecter les infractionsPrendre des mesures
Gouvernance
Innovation en matière de gouvernancePrésentation du Conseil de surveillanceComment faire appel auprès du Conseil de surveillanceCas du Conseil de surveillanceRecommandations du Conseil de surveillanceCréation du Conseil de surveillanceConseil de surveillance : Autres questions et réponsesMises à jour semestrielles de Meta sur le Conseil de surveillanceSuivi de l’influence du Conseil de surveillance
Sécurité
Menaces contréesMenaces pour la sécuritéRapport sur les menaces
Rapports
Rapport d’application des Standards de la communautéPropriété intellectuelleDemandes gouvernementales de donnéesRestrictions de contenu en fonction des lois nationalesPerturbations d’InternetRapport sur les contenus les plus vusRapports réglementaires et autres rapports de transparence
Politiques
Standards de la communauté
Standards publicitaires Meta
Autres politiques
Comment Meta s’améliore
Contenu adapté à l’âge
Fonctionnalités
Notre approche en matière d’organisations et de personnes dangereuses
Notre approche concernant l’épidémie d’opioïdes
Notre approche en matière d’élections
Notre approche en matière de fausses informations
Notre approche en matière de contenu pertinent
Notre approche du classement dans le Fil Facebook
Notre approche pour expliquer le classement
Accessibilité chez Meta
Outils de recherche
Bibliothèque de contenu et API de la Bibliothèque de contenu
Outils de la Bibliothèque publicitaire
Autres outils de recherche et ensembles de données
Mise en application
Détecter les infractions
Prendre des mesures
Gouvernance
Innovation en matière de gouvernance
Présentation du Conseil de surveillance
Comment faire appel auprès du Conseil de surveillance
Cas du Conseil de surveillance
Recommandations du Conseil de surveillance
Création du Conseil de surveillance
Conseil de surveillance : Autres questions et réponses
Mises à jour semestrielles de Meta sur le Conseil de surveillance
Suivi de l’influence du Conseil de surveillance
Sécurité
Menaces contrées
Menaces pour la sécurité
Rapport sur les menaces
Rapports
Rapport d’application des Standards de la communauté
Propriété intellectuelle
Demandes gouvernementales de données
Restrictions de contenu en fonction des lois nationales
Perturbations d’Internet
Rapport sur les contenus les plus vus
Rapports réglementaires et autres rapports de transparence
Politiques
Standards de la communauté
Standards publicitaires Meta
Autres politiques
Comment Meta s’améliore
Contenu adapté à l’âge
Fonctionnalités
Notre approche en matière d’organisations et de personnes dangereuses
Notre approche concernant l’épidémie d’opioïdes
Notre approche en matière d’élections
Notre approche en matière de fausses informations
Notre approche en matière de contenu pertinent
Notre approche du classement dans le Fil Facebook
Notre approche pour expliquer le classement
Accessibilité chez Meta
Outils de recherche
Bibliothèque de contenu et API de la Bibliothèque de contenu
Outils de la Bibliothèque publicitaire
Autres outils de recherche et ensembles de données
Sécurité
Menaces contrées
Menaces pour la sécurité
Rapport sur les menaces
Rapports
Rapport d’application des Standards de la communauté
Propriété intellectuelle
Demandes gouvernementales de données
Restrictions de contenu en fonction des lois nationales
Perturbations d’Internet
Rapport sur les contenus les plus vus
Rapports réglementaires et autres rapports de transparence
Mise en application
Détecter les infractions
Prendre des mesures
Gouvernance
Innovation en matière de gouvernance
Présentation du Conseil de surveillance
Comment faire appel auprès du Conseil de surveillance
Cas du Conseil de surveillance
Recommandations du Conseil de surveillance
Création du Conseil de surveillance
Conseil de surveillance : Autres questions et réponses
Mises à jour semestrielles de Meta sur le Conseil de surveillance
Suivi de l’influence du Conseil de surveillance
Politiques
Standards de la communauté
Standards publicitaires Meta
Autres politiques
Comment Meta s’améliore
Contenu adapté à l’âge
Fonctionnalités
Notre approche en matière d’organisations et de personnes dangereuses
Notre approche concernant l’épidémie d’opioïdes
Notre approche en matière d’élections
Notre approche en matière de fausses informations
Notre approche en matière de contenu pertinent
Notre approche du classement dans le Fil Facebook
Notre approche pour expliquer le classement
Accessibilité chez Meta
Outils de recherche
Bibliothèque de contenu et API de la Bibliothèque de contenu
Outils de la Bibliothèque publicitaire
Autres outils de recherche et ensembles de données
Mise en application
Détecter les infractions
Prendre des mesures
Gouvernance
Innovation en matière de gouvernance
Présentation du Conseil de surveillance
Comment faire appel auprès du Conseil de surveillance
Cas du Conseil de surveillance
Recommandations du Conseil de surveillance
Création du Conseil de surveillance
Conseil de surveillance : Autres questions et réponses
Mises à jour semestrielles de Meta sur le Conseil de surveillance
Suivi de l’influence du Conseil de surveillance
Sécurité
Menaces contrées
Menaces pour la sécurité
Rapport sur les menaces
Rapports
Rapport d’application des Standards de la communauté
Propriété intellectuelle
Demandes gouvernementales de données
Restrictions de contenu en fonction des lois nationales
Perturbations d’Internet
Rapport sur les contenus les plus vus
Rapports réglementaires et autres rapports de transparence
Français (France)
Politique de confidentialitéConditions de serviceCookies