Autres politiques

Découvrez d’autres politiques applicables aux technologies Meta.
Signification à Meta de demandes de données utilisateur pour le compte de défenseurs dans des procédures pénales aux États-Unis
Cette page fournit des informations à un particulier ou à un avocat qui souhaite obtenir des données utilisateur de Meta Platforms, Inc. (« Meta ») pour le compte d’un défendeur dans le cadre d’une procédure pénale aux États-Unis.
Informations relatives aux produits connectés et aux services associés
Pour fournir des informations sur le traitement des données non personnelles générées par Meta Quest, les lunettes Meta AI, l’application Meta AI et l’application Meta Horizon.
À propos des discussions professionnelles avec l’IA de Meta
Pour fournir un service de qualité, les entreprises avec lesquelles vous interagissez sont susceptibles d’utiliser l’IA de Meta pour générer des réponses lorsqu’elles discutent avec leur clientèle.
Conditions générales relatives à la vérification de Meta AI
Ces conditions générales relatives à la vérification de l’IA complètent les Conditions de service et les informations de l’IA de Meta.
Informations relatives à l’IA
Politiques applicables aux fonctionnalités d’IA sur Facebook, Messenger, Instagram et WhatsApp Messenger
Politiques applicables aux Pages, aux groupes et aux évènements pour Facebook
Politiques applicables à tous les créateurs et les administrateurs de Pages, de groupes et d’évènements sur Facebook.
Politiques sur le contenu de marque sur Facebook et Instagram
Politiques relatives au contenu sur Facebook et Instagram qui met en avant ou est influencé par un partenaire commercial dans le cadre d’un échange de valeur
Règles commerciales pour Facebook, Instagram et WhatsApp
Règles qui s’appliquent aux produits et services pouvant être mis en vente sur Facebook, Instagram et WhatsApp
Mentions légales de WhatsApp
Conditions d’utilisation, Politique de confidentialité et autres informations légales sur WhatsApp
Mentions légales de Meta Quest
Conditions de service, Politique de confidentialité et autres informations légales sur Meta Quest
Règles sur les recommandations sur Facebook
Règles sur la manière dont Facebook vous recommande des contenus susceptibles de vous intéresser
Règles sur les recommandations Instagram
Règles sur la manière dont Instagram vous recommande des contenus susceptibles de vous intéresser
Conditions générales des fonctionnalités de paiement sur site
Conditions générales pour les vendeurs qui utilisent les fonctionnalités de paiement sur site sur les technologies Meta
Conditions générales de Meta Pay pour les commerçants
Conditions générales pour les entreprises permettant l’utilisation de Meta Pay sur leurs sites Web.
Politique d’utilisation acceptable de Meta Pay
Règles sur les transactions non acceptées via la fonctionnalité Meta Pay.
Code de conduite pour les expériences virtuelles
Règles concernant ce qui est autorisé et ce qui ne l’est pas dans les expériences virtuelles
Conditions de service supplémentaires de Portal
Conditions de service pour les utilisateurs et utilisatrices d’appareils de marque Portal
Conditions de service supplémentaires de Facebook View
Conditions de service de Facebook View, l’application pour les lunettes intelligentes Ray-Ban Stories
API pour le signalement de la propriété intellectuelle
Conditions générales applicables à l’utilisation de l’API pour le signalement de la propriété intellectuelle
Mesures que nous prenons pour transférer vos informations en toute sécurité
Nous mettons en œuvre un programme de sécurité complet pour protéger les données utilisateur en permanence.