Exploitation sexuelle d’enfants
de contenu, d’activité ni d’interactions qui menacent, représentent, glorifient et encouragent l’exploitation sexuelle d’enfants (y compris des mineurs réels, des tout-petits ou des bébés, ou des représentations non réelles à l’apparence humaine, par exemple dans l’art, le contenu généré par l’IA, les personnages fictifs, les poupées, etc.), fournissent des instructions ou font des déclarations d’intention à cet effet ou admettent d’y avoir participé. Nous entendons notamment :
les rapports sexuels;
les rapports sexuels explicites ou le sexe oral, définis comme la pénétration ou le contact de la bouche ou des organes génitaux avec les organes génitaux ou l’anus d’une autre personne, lorsque les organes génitaux ou l’anus d’au moins une personne sont visibles;
les rapports sexuels implicites ou sexe oral, y compris lorsque le contact est imminent ou n’est pas directement visible;
la stimulation des organes génitaux ou de l’anus, y compris lorsque ces actes sont sur le point d’être commis ou ne sont pas clairement visibles;
tout ce qui précède impliquant un animal.
des enfants impliqués dans des activités à caractère sexuel, dont :
les entraves;
les signes d’excitation;
l’accent mis sur les organes génitaux ou l’anus;
la présence d’un adulte excité;
la présence de jouets sexuels ou l’utilisation de tout objet à des fins de stimulation sexuelle, de gratification ou d’abus sexuel;
les costumes à caractère sexuel;
le déshabillage;
les mises en scène (par exemple, sur un lit) ou les prises de vue professionnelles (qualité/mise au point/angles);
les baisers avec la bouche ouverte;
la stimulation des mamelons humains ou le pincement des seins d’une femme (SAUF dans le contexte de l’allaitement maternel);
la présence de produits dérivés des activités sexuelles;
le contenu impliquant des enfants dans un contexte de fétichisme sexuel;
le contenu qui soutient, promeut, défend ou encourage la pratique de la pédophilie, sauf s’il s’agit d’une discussion neutre dans un contexte médical;
le contenu qui identifie ou ridiculise les victimes présumées de l’exploitation sexuelle d’enfants par leur nom ou leur image.
Sollicitation
du contenu qui sollicite d’autre contenu ou des activités à caractère sexuel représentant ou impliquant des enfants, défini comme suit :
le matériel d’exploitation sexuelle d’enfants (MESE);
les images d’enfants nus, réels ou fictifs;
les images à caractère sexuel représentant des enfants réels ou fictifs;
Interactions inappropriées avec des enfants
du contenu qui constitue ou facilite des interactions inappropriées avec des enfants, telles que :
solliciter, organiser ou planifier des rencontres sexuelles avec des enfants;
inciter des enfants à se livrer à des activités sexuelles par le biais de conversations à caractère sexuel ou en leur proposant, en leur montrant, en obtenant ou en leur demandant du matériel à caractère sexuel, par une exposition délibérée ou dans des messages privés;
avoir des conversations à caractère sexuel implicite dans des messages privés avec des enfants;
obtenir ou demander du matériel à caractère sexuel à des enfants dans des messages privés.
Exploitation d’images intimes et sextorsion
du contenu qui cherche à exploiter de vrais enfants en :
extorquant de l’argent, des faveurs ou des images intimes en menaçant de divulguer des images ou des informations intimes réelles ou fictives;
divulguant, menaçant ou déclarant l’intention de divulguer des conversations sexuelles privées ou des images intimes réelles ou fictives.
Sexualisation d’enfants
du contenu (y compris des photos, des vidéos, des œuvres d’art réelles, du contenu numérique et des descriptions verbales) qui sexualise des enfants réels ou fictifs;
des groupes, des Pages et des profils consacrés à la sexualisation d’enfants réels ou fictifs.
Nudité juvénile
du contenu représentant des enfants nus, réels ou fictifs, la nudité étant définie comme suit :
Des gros plans sur les organes génitaux d’enfants réels ou fictifs.
Des nourrissons nus, réels ou fictifs, montrant :
des organes génitaux visibles, même lorsqu’ils sont couverts ou dissimulés par des vêtements transparents;
un anus visible ou un gros plan sur des fesses entièrement nues;
Des mineurs nus, réels ou fictifs, montrant :
des organes génitaux visibles (y compris les organes génitaux dissimulés uniquement par des poils pubiens ou des vêtements transparents);
un anus visible ou un gros plan sur des fesses entièrement nues;
des mamelons féminins dénudés;
une absence totale de vêtements entre le cou et les genoux, même si les parties génitales et les mamelons féminins ne sont pas visibles;
à moins que les images fictives ne soient utilisées à des fins médicales ou qu’il s’agisse d’une représentation non sexuelle de la nudité infantile dans l’art réel;
Violence non sexuelle envers les enfants
des vidéos ou des photos représentant de la violence non sexuelle envers des enfants, réels ou fictifs, quelle que soit l’intention qui sous-tend leur partage, sauf si ces images proviennent d’œuvres d’art réelles, de dessins animés, de films ou de jeux vidéo;
du contenu qui fait l’éloge, soutient, promeut, préconise, fournit des instructions ou encourage la participation à de la violence non sexuelle envers les enfants.